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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE JEANNETTE
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MADCHOCO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MADCHOCO
SOCIETE NOUVELLE JEANNETTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93491036
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2013

Présentation de la marque MADCHOCO

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE JEANNETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADCHOCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE JEANNETTE domicilié(e) 50, avenue Charlotte Corday,14000 CAEN (dossier no 2252368) - 14000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2252368) - 92593 - France.

La marque MADCHOCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADCHOCO est expirée depuis le 4 novembre 2013.

SOCIETE NOUVELLE JEANNETTE a également déposé les autres marques suivantes : JEANNY


SOCIETE NOUVELLE JEANNETTE, société anonyme - 50, avenue Charlotte Corday,14000 CAEN (dossier no 2252368) - 14000 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2252368) - 92593 - France


Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289917 - Publication au BOPI 1999-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2252368 - Publication au BOPI 2003-11-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 18 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357650 - Publication au BOPI 2002-10-18

Inscription le 18 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357651 - Publication au BOPI 2002-10-18

Inscription le 22 avril 2003 - Gage constitué n°369277 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 11 septembre 2006 - Gage constitué n°439937 - Publication au BOPI 2006-09-11

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513979 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 14 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594799 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, madeleines